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Journal n°8628 du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-58 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ; Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ; Vu l’avis émis par la Direction de l ...  ; Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ; Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8617 du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-608 du 10 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
, modifié ; Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ; Vu l'avis émis par la Direction de l ... , modifié ; Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ; Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Corbiere-Colemons) ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... Corbiere-Colemons) ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-188 du 3 avril 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-150 du 3 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Anne Colleville El Hayek est autorisé à exercer une ... ’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Anne Colleville El Hayek est autorisé à exercer une ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-181 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Philippe Berros est autorisé à exercer une activité libérale en ... ’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Philippe Berros est autorisé à exercer une activité libérale en ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-184 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Jean-Luc Peroux est autorisé à exercer une activité ... de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Jean-Luc Peroux est autorisé à exercer une activité ...
Journal n°8267 du 4 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-135 du 2 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Thierry Higuero est autorisé à exercer une ... Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ; Arrêtons : Article Premier. Le Docteur Thierry Higuero est autorisé à exercer une ...
Journal n°8209 du 23 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-19 du 20 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
’arrivée d’un malade inconscient, un inventaire détaillé des objets divers en possession de l’intéressé est dressé par le cadre de santé du service, immédiatement, à l’intention de l’assistant de direction ... ’arrivée d’un malade inconscient, un inventaire détaillé des objets divers en possession de l’intéressé est dressé par le cadre de santé du service, immédiatement, à l’intention de l’assistant de direction ...
Journal n°8593 du 3 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-277 du 25 mai 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux ... être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-36 du 19 janvier 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
 ; Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011 ... 'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 ...
Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-659 du 1er octobre 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-459 du 2 juillet 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral en association.
sa profession en association ; Vu la requête formulée par Mme Alicia Redondo Martin ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l ... sa profession en association ; Vu la requête formulée par Mme Alicia Redondo Martin ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8630 du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-95 du 9 février 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
’Association monégasque des masseurs-kinésithérapeutes ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2023 ; Arrêtons : Article Premier ... 'Association monégasque des masseurs-kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2023 ; Arrêtons : Article Premier. Mme ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-611 du 1er octobre 2015 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
Mme Françoise Hann-Fourneau ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et sociale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2015 ; Arrêtons : Article ... Mme Françoise Hann-Fourneau ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et sociale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2015 ; Arrêtons : Article ...
Journal n°8358 du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-825 du 24 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre novembre deux mille dix-sept. Le Ministre d ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre novembre deux mille dix-sept. Le Ministre d ...

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Version 2018.11.07.14